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Conditions Générales de Vente (CGV) – Flanshop.ma
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les termes et conditions selon lesquels Flanshop.ma (ci-après « le Vendeur ») propose la vente de produits électroniques à l’utilisateur (ci-après « l’Acheteur ») sur le site Flanshop.ma.
2. Produits et Prix
2.1 Les produits électroniques présentés sur Flanshop.ma sont accompagnés de descriptions détaillées. Les prix affichés sont en [devise] et incluent les taxes applicables.
2.2 Les frais de livraison, le cas échéant, sont spécifiés au moment de la commande.
3. Commandes
3.1 L’Acheteur peut effectuer une commande en suivant le processus indiqué sur le site Flanshop.ma.
3.2 La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV sans réserve.
4. Paiement
4.1 Les paiements peuvent être effectués via les moyens de paiement proposés sur le site.
4.2 En cas de non-paiement, la commande sera annulée.
5. Livraison
5.1 Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande.
5.2 Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés au moment de la commande.
6. Droit de Rétractation
6.1 L’Acheteur dispose d’un délai de [nombre de jours] jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits.
6.2 Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.
7. Garantie
7.1 Les produits électroniques sont couverts par une garantie contre les défauts de fabrication conformément à la législation en vigueur.
7.2 La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation inappropriée.
8. Responsabilité
Le Vendeur n’est pas responsable des dommages indirects ou résultant d’une utilisation inappropriée des produits.
9. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur Flanshop.ma.
10. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont soumises à la loi [votre pays]. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des tribunaux de [ville ou région].
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